/ Les travaux du comité syndical du SIDEAU
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Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
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Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
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Comité Syndical SIDEAU du 17 mars 2021
Ordre du jour:
ODJ COMITE SIDEAU DU 17 03 2021.pdfTélécharger le Procès-Verbal:
2021-03-17-CR-COMITE-SIDEAU.pdfDétails :
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 14 décembre 2020
INFORMATION
Sans objet
1 - ADMINISTRATION GENERALE
Montigny-sur-Loing : installation d'un nouveau Délégué Syndical
Compte-rendu des décisions prises par délégation du Comité au Président
Election d'un nouveau membre du Bureau Syndical
CDSP : réélection
CAO : réélection
2 - TECHNIQUE
Branchement plomb : programme 2021
Opération réalisées par commune en 2019 et 2020 : information
Moret-Loing-et-Orvanne : convention pour prise en charge partielle des travaux liés à lé Défense Incendie
3 - FINANCES
Débat d'Orientations Budgétaires 2021
QUESTIONS DIVERSES