/ Les travaux du comité syndical du SIDEAU
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Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
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Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
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Comité syndical du SIDEAU - 22 mars 2022
Ordre du jour:
ODJ COMITE SIDEAU DU 22 03 2022.pdfTélécharger le Procès-Verbal:
CR COMITE SIDEAU 22 03 2022.pdfDétails :
Le port du masque est obligatoire.
Merci de respecter les gestes barrières et les mesures de distanciation physique.
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 17 décembre 2021
INFORMATION
Sans objet
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Point 1 Information délibération seuil de commande publique - Annule et remplace
Point 2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Comité au Président
Point 3 La Genevraye : installation d'un nouveau Délégué Syndical
2 – TECHNIQUE
Point 4 Branchement plomb : programme 2022
3 – FINANCES
Point 5 Débat d'Orientations budgétaires 2022
QUESTIONS DIVERSES