/ Les travaux du comité syndical du SIDEAU
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Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
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Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
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Comité syndical du SIDEAU - 2 avril 2025
Ordre du jour:
Odj SIDEAU 04 2025 AFFICHAGE.pdfDétails :
Le Comité Syndical du SIDEAU Moret Seine et Loing se réunira en séance ordinaire Site Prugnat - Salle de réunion du Pôle APROTER 18 bis allée Gustave Prugnat – Moret sur Loing à Moret-Loing-et-Orvanne, le mercredi 2 avril 2025 à 18h
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 12 mars 2025
INFORMATION
Sans objet
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Point 1 La Genevraye et Saint-Mammès : Installation de nouveaux délégués syndicaux
Point 2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Comité au Président
Point 3 CDSP : élection
Point 4 CAO : élection
2 – TECHNIQUE
Sans objet
3 – FINANCES
Point 5 Reprise et Affectation des résultats – Année 2024
Point 6 Vote du Budget Primitif 2025
Point 7 Reprise amortissements de la Commune de Veneux-Les Sablons
QUESTIONS DIVERSES