/ Les travaux du comité syndical du SIDEAU
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Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
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Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
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Comité syndical du SIDEAU - 19 juin 2024
Ordre du jour:
Odj SIDEAU JUIN 2024 AFFICHAGE.pdfTélécharger le Procès-Verbal:
PV-COMITE-SIDEAU-19-06-2024 .pdfDétails :
Site Prugnat - Salle de réunion du Pôle APROTER, 18 bis allée Gustave Prugnat – Moret sur Loing à Moret-Loing-et-Orvanne, le mercredi 19 juin 2024 à 18h
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 2 avril 2024
INFORMATION
Sans objet
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Point 1 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Comité au Président
Point 2 Treuzy-Levelay : adhésion au SIDEAU – prise en charge partielle de l’étude d’impact
Point 3 Classement des voiries en domaine public « eco quartier » - Veneux-Les Sablons
Point 4 Classement des voiries en domaine public du « Lotissement la Vallée Droite » - Épisy
Point 5 Classement des voiries en domaine public du « Lotissement Bois Grillots » - Veneux-Les Sablons
2 – TECHNIQUE
Point 6 Branchement plomb – programme 2024 : Information
Point 7 Moret-sur-Loing : Réhabilitation du réservoir Gros Bois : Information
Point 8 Montigny-sur-Loing – captage Chardonnière : mise en conformité : Information
3 – FINANCES
Point 9 Adoption du Compte de Gestion 2023 - Adoption du Compte Administratif 2023 - Affectation des résultats définitifs 2023
QUESTIONS DIVERSES