/ Les travaux du comité syndical du SIDEAU
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Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
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Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
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Comité syndical du SIDEAU - 13 mars 2024
Ordre du jour:
OdJ SIDEAU 13 03 2024 AFFICHAGE.pdfTélécharger le Procès-Verbal:
PV-CS-SIDEAU-MARS-2024.pdfDétails :
Le Comité Syndical du SIDEAU Moret Seine et Loing se réunira en séance ordinaire
Site Prugnat - Salle de réunion du Pôle APROTER, 18 bis allée Gustave Prugnat – Moret sur Loing à Moret-Loing-et-Orvanne:
Mercredi 13 mars 2024 à 18 h 00
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 20 décembre 2023
INFORMATION
Sans objet
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Point 1 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Comité au Président
Point 2 Commande publique : adaptation des seuils européens
Point 3 Nonville : adhésion au SIDEAU – prise en charge partielle de l’étude d’impact
2 – TECHNIQUE
Point 4 Opérations réalisées par commune en 2023 : Information
Point 5 Engagements des élus : programme pluriannuel études et travaux
3 – FINANCES
Point 6 Débat d’Orientations Budgétaires 2024
QUESTIONS DIVERSES