/ Les travaux du comité syndical du SIDEAU
/ Les travaux du comité syndical du SIDEAU
Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
Télécharger la note de présentation au format pdf
Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
Télécharger la note de présentation au format pdf
Comité syndical du SIDEAU - 11 octobre 2023
Ordre du jour:
ODJ-SIDEAU-OCT-2023.pdfTélécharger le Procès-Verbal:
PV COMITE SIDEAU 11 10 2023 SIGNE DZ.pdfDétails :
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 14 juin 2023
INFORMATION
Sans objet
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Point 1 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Comité au Président
Point 2 Montigny-sur-Loing : installations des nouveaux délégués syndicaux
Point 3 Détermination du nombre du/des Vice-Président(s)
Point 4 Élection du/des Vice-Président(s)
Point 5 Détermination du nombre de membres du Bureau Syndical
Point 6 Élection des membres du Bureau et installation du Bureau Syndical
Point 7 Création des Commissions et conditions de dépôt des listes
Point 8 Délégation de Service Public : présentation et approbation du Rapport d’Activité du Délégataire et du Rapport du Président sur le Prix et la Qualité du Service de production et de distribution d’eau potable du SIDEAU – Exercice 2022 – Contrat :
Point 9 du SIDEAU
Point 10 de la commune déléguée de Veneux-Les Sablons
Point 11 Système d’Information sur les Services Publics d’Eau et d’Assainissement (SISPEA)
2 – TECHNIQUE
Point 12 Réunion AESN du 01/09/2023 – point sur les subventions
Point 13 UTF1 Moret/ St Mammès : F4/manganèse/interconnexion Moret/Ecuelles
Point 14 UTF1 Roussigny : DUP : Obligations découlant de l’arrêté préfectoral
Point 15 UTF3 Ecuelles : Protection de la ressource - Etude AAC
Point 16 SIDEAU : GPO état des réservoirs
Point 17 Désignation des représentants de la protection de la ressource en Eau
3 – FINANCES
Sans objet
QUESTIONS DIVERSES