/ Les travaux du comité syndical du SIDEAU
/ Les travaux du comité syndical du SIDEAU
Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
Télécharger la note de présentation au format pdf
Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
Télécharger la note de présentation au format pdf
Comité Syndical du SIDEAU - 14 mars 2023
Ordre du jour:
OdJ SIDEAU MARS 2023 AFFICHAGE.pdfDétails :
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 décembre 2022
INFORMATION
Sans objet
1– ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Point 1 Commande publique : information adaptations des seuils
2 – TECHNIQUE
Point 2 Branchement plomb : programme 2023
Point 3 Opérations réalisées par commune en 2022 : information
3 – FINANCES
Point 4 Débat d’orientations Budgétaires 2023
QUESTIONS DIVERSES