/ Les travaux du Conseil Communautaire
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Conseil Communautaire du 25 juin 2018
Provès-verbal
de la séance précédente
CR-CC-25-06-18.pdf
Détails :
Ordre du jour :
Installation de Monsieur Bruno CHEMINEAU, en qualité de Conseiller Communautaire de Moret-Loing-et-Orvanne (Commune déléguée d'Ecuelles)
INFORMATIONS DIVERSES
PÔLE SERVICES AUX HABITANTS
Service "Culture"
- Classe Orchestre - Mise en place d'un cautionnement pour le prêt d'instrument
Service "Jeunesse & Sports"
- Tarification des leçons de natation
- Tarification de mini-séjours - Eté 2018
Service "Petite Enfance"
- Actualisation du règlement de fonctionnement des structures
- Règlement intérieur des Assistant(e)s Maternel(le)s
PÔLE APROTER
Service "Développement local/Economie"
Pôle Economique des Renardières
- Vente d'une parcelle à DEPOLIA
- Publication acte de servitude ENEDIS
- Dépose d'une ligne moyenne tension - Etablissement prix et cession de terrains
Service "Développement local/Tourisme"
- Ile de France Mobilités - Projet de mise en place d'un service de location de vélos
- Musée du Vélo - Mise à disposition d'un local à la Société Velo Bello et gratuité des visites
- Fixation d'un taux de taxe de séjour pour les hébergements AirBnB
- Inondations 2018 - FOnds d'urgence auprès de la Région Ile de France
Service "Ingénierie Technique/Mutualisation"
- SDESM - Adhésion dans le cadre du groupement de commandes pour l'achat de gaz
- Financement CAR - Piscine du Grand Jardin et requalification du site Prugnat
Service "Etudes/Prospectives/Environnement"
GEMAPI
- Adhésion à l'EPAGE LOING et désignation des représentants
- Instauration d'une taxe dite "GEMAPI"
PÔLE RESSOURCES
Service "Administration Générale"
- Règlement Interne des marchés publics
- Délégation de signature du Président
- SMEP - Désignation des délégués de la Commune de Flagy
- Seine & Marne Numérique - Désignation d'un titulaire et d'un suppléant
- Syndicat mixte d'Etude et d'Aménagement de la Vallée de l'Orvanne - Modification des statuts
- Syndicat mixte d'Etude et d'Aménagement de la Vallée de l'Orvanne -Désignation des délégués de la Commune de VILLECERF