/ Les travaux du Conseil Communautaire
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Conseil Communautaire du 17 décembre 2018
Provès-verbal
de la séance précédente
CR-CC-17-12-2018.pdf
Détails :
A Moret-Loing-et-Orvanne (commune déléguée de Moret-sur-Loing)
Ordre du jour :
INFORMATIONS DIVERSES
PÔLE SERVICES AUX HABITANTS
Service "Petite Enfance"
- Avenant au règlement de fonctionnement des structures d'accueil collectif
PÔLE APROTER
Service "Développement local"
- Dénomination et numérotation de voies sur el Pôle Economique des Renardières
- Délégation de la compétence GEMAPI aux Rûs du Val de Seine et approbation des statuts
- Syndicat des Maisons du Bornage - Projet de convention pour la mise à disposition de la passerelle piétonne
Service "Développement local/Tourisme"
- Renouvellement de la Convention d'Occupation Temporaire pour la Halte Fluviale de Moret-sur-Loing (Prugnat)
- Modification des conditions générales de ventes et nouvelel tarification pour les visites guidées
- Vente du guide du routard "Paris Ile de France à vélo"
- Vente de guides fluviaux
Service "Ingénierie Technique/Mutualisation"
- Gare routière des collèges : Demande de financement auprès d'Ile de France Mobilités
- Stand de tir : Demande de financement auprès de la Région
- Piscine du Grand Jardin - demande complémentaire de DETR
PÔLE RESSOURCES
Service "Administration Générale"
- Dérogation pour ouverture les dimanches pour 2019
- Adhésion du SMICTOM au SMCTVPE
Service "Ressources Humaines"
- Suppression et création de postes (avancements de grade)
- Création d'un poste de Rédacteur principal 2e classe
Service "Informatique"
- <rgpd - Demande de DETR