/ Les travaux du Conseil Communautaire
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Conseil Communautaire du 11 mars 2019
Provès-verbal
de la séance précédente
CR-CC-11-03-2019.pdf
Détails :
Ordre du jour :
INFORMATIONS DIVERSES
PÔLE SERVICES AUX HABITANTS
- Service civique - Demande d'agrément
- Soutien à la création d'une Université du Temps Libre Rurale
- Adhésion au GIP "Accueil et habitat des gens du voyage" dans le département de Seine & Marne
PÔLE APROTER
Service "Développement local"
- Vente de la propriété dite "Grange des Graillons"
- Espace des Habitants - Acquisition d'un terrain
- Pôle 2conomique des Renardières - Vente d'un terrain
PÔLE RESSOURCES
Service "Administration Générale"
- Désignation d'un représentant de la Commune de Montigny-sur-Loing au sein du SMICTOM
Service "Informatique"
- Programme Européen Wifi4Eu - Demande de subvention
Service "Finances"
- Subvention pour l'apprentissage de la natation des élèves en 6e
- Assujettissement des services liés au développement économique dans le budget principal à la TVA réelle
- Délibération de principe autorisant l'engagement de certains types de dépenses à imputer au compte 6232 "Fêtes et Cérémonies"
- Débat d'Orientations Budgétaires