/ Les travaux du Conseil Communautaire
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Conseil Communautaire du 16 décembre 2020
Provès-verbal
de la séance précédente
CR-CC-16-12-2020.pdf
Détails :
LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING se tiendra en visioconférence et sera retransmise en direct sur le site de MORET SEINE & LOING (www.ccmsl.com)
MERCREDI 16 DECEMBRE 2020 à 20 h 30
INFORMATIONSS DIVERSES
ADMINISTRATION GENERALE
1°) – Modalités particulières pour la tenue du conseil communautaire
2°) - Modification des statuts
3°) - Règlement intérieur MORET SEINE & LOING
4°) - SIRMOTOM - Rapport annuel 2019
5°) - SMICTOM - Rapport annuel 2019
RESSOURCES
6°) - Suppression – Modification et création de postes
7°) - Modification du RISEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel)
POLITIQUES CONTRACTUELLES
8°) - Candidature CID (2ème)
DEVELOPPEMENT LOCAL
9°) - ZA de MONTIGNY SUR LOING - Vente de terrain à Monsieur D. GEORGES – A L’HEURE DES METS - TRANSPARENCE
10°) - Office de Tourisme – Vente de nouveaux produits
FINANCES
11°) – Attribution de bons d’achat pour les agents de MORET SEINE & LOING
12°) – Modalités de versement des subventions aux organismes privés
13°) - Budgets 2020 – Décisions Modificatives
14°) - Budget – Poursuite de l’investissement – Année 2021
15°) - Travaux en régie – Année 2020
QUESTIONS DIVERSES