/ Les travaux du Conseil Communautaire
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Conseil Communautaire du 15 octobre 2020
Provès-verbal
de la séance précédente
CR-CC-15-10-2020.pdf
Détails :
REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING qui se tiendra le JEUDI 15 OCTOBRE 2020 – 20 h 30 à MONTIGNY SUR LOING
Salle Georges Barrois - 20/24, rue des Hautes Bornes
L’ACCÈS AU PUBLIC SERA LIMITÉ AU REGARD DE L’ÉVOLUTION DE LA SITUATION SANITAIRE
INFORMATIONS DIVERSES
ADMINISTRATION GENERALE
1°) - CAO - Election des membres
2°) -Désignation des membres de la Commission « Accessibilité » (complément)
3°) - Marchés publics - Modifications des seuils et du règlement interne
4°) - Création d’une conférence des Maires
5°) - Création des commissions communautaires
RESSOURCES
6°) - Droit de formation des Elus
7°) - Avancement de grades - Suppression de postes
8°) - Nomination suite concours – Suppression et création de poste
9°) - Recrutements – Suppression et créations de postes
FINANCES
10°) - Proposition de commissaires pour siéger au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
11°) - Piscine des Collinettes – Gratuité des entrées publics, clubs et associations
12°) - TEOM – Refus exonération des entreprises
13°) - Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
14°) - SEM MSL - Signature d’une convention d’objectifs
15°) – SEM MSL - Augmentation du capital
16°) - Vente Flex Fuel
QUESTIONS DIVERSES