/ Les travaux du Conseil Communautaire
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Conseil Communautaire du lundi 24 juin 2019
Provès-verbal
de la séance précédente
CR-CC-24-6-2019.pdf
Détails :
A Ville-Saint-Jacques
Ordre du jour :
INFORMATIONS DIVERSES
PÔLE APROTER
Service "Développement économique"
- Terrains de la Céramique ECUELLES - Ventre pharmacie VOGEL
- Zone Etic -ANcien site ABB - Vente d'un terrain à la société MECAGIL-LEBON
- Pôle économique des Renardières ECUELLES - Signature d'une autorisation d'occupation temporaire
- ID 77 - Désignation d'un représentant
- Natura 2000 - Renouvellement de la présidence de la structure animatrice 2019-2020
- Développement des visites guidées pour les individuels groupés
- Vente d'une nouvelle carte IGN et actualisation du prix de vente
PÔLE SERVICES AUX HABITANTS
Mission habitat spécifique
- Logement communautaire de dépannage
Service "Jeunesse & Sports"
- Piscine des Collinettes - Reconduction des tarifs 2019/2020
Service "Culture"
- Ecoles de musique - Conventions d'objectifs et répartition de la subvention exceptionnelle
PÔLE RESSOURCES
Service "Administration Générale"
- Modification des statuts du SMETOM
- Répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire pour les élections de 2020
Service "Ressources Humaines"
- CT - CHSCT - Modification des membres, représentants du personnel
- RIFSEEP - Filière technique
- Suppression et création de poste
- Transformation de postes
- Modification du tableau des effectifs
Service "Finances"
- Attribution fonds de concours aux communes
- Créances irrecouvrables
- Décision modificative
- Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs - année 2018
- Reprise et affectation des résultats de l'exercice 2018