/ Les travaux du Conseil Communautaire
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Conseil Communautaire du 9 octobre 2019
Provès-verbal
de la séance précédente
CR-CC-9-10-2019.pdf
Détails :
Ordre du jour :
INFORMATIONS DIVERSES
PÔLE APROTER
Service "Développement local"
- Seine & Marne Numérique - Modification des statuts
- Dynamiterie de Cugny - Déclaration de projets emportant mise en compatibilité du PLU - Concertation publique
- Taxe de séjour - Amélioration et prise en charge des délibérations par le DGFIP
Service "Urbanisme"
- Candidature de la forêt de FONTAINEBLEAU au patrimoine mondial de l'UNESCO
PÔLE SERVICES AUX HABITANTS
Service "Petite Enfance"
- Dissolution des accueils familiaux et ouverture d'une nouvelle structure "Graine d'Eveil" - Règlement de fonctionnement de la structure
- Actualisation des règlements des structures
Service "Centre Social"
- Adhésion de l'EDH à la Fédération des Centres Sociaux
PÔLE RESSOURCES
Service "Administration Générale"
- Rapport annuel 2018 du SMICTOM
Service "Ressources Humaines"
- Avenant au contrat d'assurance statutaire actuel - Proposition tarifaire
- Contrats d'assurance des risques statutaires
- Contrats de remplacement - Stagiairisation - Transformation de poste - Nomination
- Création d'un poste d'éducateur de jeunes enfants
Service "Finances"
- Fonds de concours
- Fiscalité - Zonage TEOM pour la Commune Nouvelle de VILLEMARECHAL
- Créances irrecouvrables