/ Les travaux du Conseil Communautaire
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Conseil Communautaire du 8 juin 2023
Ordre du jour:
OJ AFFICHAGE SITE MSL.pdfProvès-verbal
de la séance précédente
PV conseil communautaire du 11 avril 2023.pdf
Liste des délibérations:
Liste des délibérations.pdfDétails :
INFORMATIONS DIVERSES
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
SPORTS - CULTURE
1) Subventions :
• Soutien au défi d’Axel RAYMOND – Record de la traversée de la Manche
• Commune de Thomery – installation d’un taureau pour le bicentenaire de Rosa BONHEUR
PETITE ENFANCE
2) Mise à jour des règlements de fonctionnements des structures petite enfance
3) Mise à jour du règlement intérieur des assistant(e)s maternel(le)s de l’accueil familial « graine d’éveil »
OFFICE DE TOURISME
4) Nouveau produit boutique Office de Tourisme et nouvelles visites guidées groupes et individuels
HABITAT
5) Engagement de la procédure d’élaboration du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID)
6) Arrêt du projet de programme local de l’habitat (PLH) pour la période 2023-2028
DEVELOPPEMENT LOCAL
7) Approbation du schéma cyclable communautaire et du règlement d’attribution des fonds de concours dans le cadre de la mise en oeuvre du schéma cyclable Moret Seine et Loing
ADMINISTRATION GENERALE
8) Modification des statuts de la CCMSL
9) Marché n° 2022/1 – résiliation du marché de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du site des collinettes à Vernou la Celle sur Seine (77670)
RESSOURCES HUMAINES
10) Modification suite à erreur matérielle de la délibération n° 2023.95 portant transformation d’un poste d’Educateur de Jeunes Enfants
FINANCES
11) Adoption des Comptes de Gestions 2022
12) Adoption des Comptes Administratifs 2022
13) Compte Administratif - Affection des résultats 2022
QUESTIONS DIVERSES
Délibérations et annexes
00-deliberations-cc-du-8-juin-2023.zip- (10,6 MB)- 2023.225 Sponsor pour le défi d'Axel REYMOND - Record de la traversée de la Manche.pdf- (76 KB)
- 2023.226 Soutien pour la réalisation d'un taureau pour le bicentenaire de Rosa Bonheur - Commune de THOMERY.pdf- (73 KB)
- 2023.227 Mise à jour des règlements de fonctionnements des structures Petite Enfance.pdf- (77 KB)
- 2023.228 Mise à jour du règlement intérieur des assistantes maternel(le)s de l'accueil familial Graine d'Eveil.pdf- (66 KB)
- 2023.229 Nouveau produit boutique Office de Tourisme et nouvelles visites guidées groupes et individuels.pdf- (124 KB)
- 2023.230 Engagement de la procédure d'élaboration du plan partenarial de gestion de la demande d'information des demandeurs (PPGDID).pdf- (162 KB)
- 2023.231 Arrêt du projet de programme local de l'habitat (PLH) pour la période 2023.2028.pdf- (128 KB)
- 2023.232 Approbation du schéma cyclable communautaire et du règlement d'attribution des fonds de concours dans le cadre de la mise en oeuvre du schéma cyclable Moret Seine et Loing.pdf- (78 KB)
- 2023.233 Modification des statuts de la Communauté de Communes Moret Seine et Loing (CCMSL).pdf- (176 KB)
- 2023.234 Marché n° 2022 1 - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du site des collinettes à Vernou la celle sur Seine (77670).pdf- (79 KB)
- 2023.235 Modification suite à erreur matérielle de la délibération n° 2023.95 portant transformation d'un poste d'éducateur jeunes enfants.pdf- (87 KB)
- 2023.236 Budget Principal M14 - CC Moret Seine et Loing Adoption du Compte de Gestion - Exercice 2022.pdf- (79 KB)
- 2023.237 Budget Annexe M14 - Office de Tourisme Moret Seine et Loing Adoption du Compte de Gestion - Exercice 2022.pdf- (79 KB)
- 2023.238 Budget Annexe M4 - Hôtels d'Entreprises Moret Seine et Loing Adoption du Compte de Gestion - Exercice 2022.pdf- (79 KB)
- 2023.239 Budget Annexe M14 - Pôle Economique des Renardières Adoption du Compte de Gestion - Exercice 2022.pdf- (79 KB)
- 2023.240 Budget Annexe M14 -Ancien Site ABB Adoption du Compte de Gestion - Exercice 2022.pdf- (79 KB)
- 2023.241 Budget Annexe M14 - CISPD Adoption du Compte de Gestion - Exercice 2022.pdf- (77 KB)
- 2023.242 Budget Principal M14 - CC Moret Seine et Loing Adoption du Compte Administratif - Exercice 2022.pdf- (951 KB)
- 2023.243 Budget Annexe M14 - Office de Tourisme Moret Seine et Loing Adoption du Compte Administratif - Exercice 2022.pdf- (830 KB)
- 2023.244 Budget Annexe M4 - Hôtels d'Entreprises Moret Seine et Loing Adoption du Compte Administratif - Exercice 2022.pdf- (878 KB)
- 2023.245 Budget Annexe M14 - Pôle Economique des Renardières Adoption du Compte Administratif - Exercice 2022.pdf- (873 KB)
- 2023.246 Budget Annexe M14 - Ancien Site ABB Adoption du Compte Administratif - Exercice 2022.pdf- (827 KB)
- 2023.247 Budget Annexe M14 - CISPD Adoption du Compte Administratif - Exercice 2022.pdf- (788 KB)
- 2023.248 Budget Principal M14 - CC Moret Seine et Loing Affectation des résultats - Exercice 2022.pdf- (719 KB)
- 2023.249 Budget Annexe M14 - Office de Tourisme Moret Seine et Loing Affectation des résultats - Exercice 2022.pdf- (674 KB)
- 2023.250 Budget Annexe M4 - Hôtels d'Entreprises Moret Seine et Loing Affectation des résultats - Exercice 2022.pdf- (684 KB)
- 2023.251 Budget Annexe M14 - Pôle Economique des Renardières Affectation des résultats - Exercice 2022.pdf- (684 KB)
- 2023.252 Budget Annexe M14 - Ancien Site ABB Affectation des résultats - Exercice 2022.pdf- (669 KB)
- 2023.253 Budget Annexe M14 - CISPD Affectation des résultats - Exercice 2022.pdf- (660 KB)