/ Les travaux du Conseil Communautaire
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Conseil Communautaire du 16 octobre 2023
Ordre du jour:
oj-cc-2023-10-16.pdfProvès-verbal
de la séance précédente
00-PV-conseil-communautaire-du-8-juin-2023.pdf
Liste des délibérations:
Liste-des-deliberations-16-10-2023.pdfDétails :
ORDRE DU JOUR
INFORMATIONS DIVERSES
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
SPORTS - CULTURE
1) Subventions :
• Soutien au défi d’Axel RAYMOND – Record de la traversée de la Manche
• Commune de Thomery – installation d’un taureau pour le bicentenaire de Rosa BONHEUR
PETITE ENFANCE
2) Mise à jour des règlements de fonctionnements des structures petite enfance
3) Mise à jour du règlement intérieur des assistant(e)s maternel(le)s de l’accueil familial « graine d’éveil »
OFFICE DE TOURISME
4) Nouveau produit boutique Office de Tourisme et nouvelles visites guidées groupes et individuels
HABITAT
5) Engagement de la procédure d’élaboration du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID)
6) Arrêt du projet de programme local de l’habitat (PLH) pour la période 2023-2028
DEVELOPPEMENT LOCAL
7) Approbation du schéma cyclable communautaire et du règlement d’attribution des fonds de concours dans le cadre de la mise en oeuvre du schéma cyclable Moret Seine et Loing
ADMINISTRATION GENERALE
8) Modification des statuts de la CCMSL
9) Marché n° 2022/1 – résiliation du marché de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation du site des collinettes à Vernou la Celle sur Seine (77670)
RESSOURCES HUMAINES
10) Modification suite à erreur matérielle de la délibération n° 2023.95 portant transformation d’un poste d’Educateur de Jeunes Enfants
FINANCES
11) Adoption des Comptes de Gestions 2022
12) Adoption des Comptes Administratifs 2022
13) Compte Administratif - Affection des résultats 2022
QUESTIONS DIVERSES
Délibérations et annexes
2023.372 SUBVENTION POUR LA CREATION DE MSL NATATION.pdf- (78 KB)- 2023.373 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE MSL AU COMITE D’ENGAGEMENT LEADER PACTE SUD 77 - 2023 – 2027.pdf- (84 KB)
- 2023.374 MODIFICATION DES TARIFS DES DROITS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.pdf- (113 KB)
- 2023.376 MARCHE D’ELABORATION ET DE LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION DE LA PETITE ENFANCE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET.pdf- (105 KB)
- 2023.377 MARCHES DE MAITRISE D’ŒUVRE – DETERMINATION DU MONTANT DES PRIMES.pdf- (85 KB)
- 2023.378 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES DU SMICTOM.pdf- (72 KB)
- 2023.379 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF DU SYTRADEM.pdf- (72 KB)
- 2023.380 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES ET COMPTE FINANCIER UNIQUE DU SIRMOTOM.pdf- (73 KB)
- 2023.381 MODIFICATION DE LA DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DU SIRMOTOM.pdf- (84 KB)
- 2023.382 MODIFICATION DE LA DESIGNATION D’UN REPRESENTANTS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) ILE DE FRANCE.pdf- (78 KB)
- 2023.383 MODIFICATION DE LA DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SEIN DU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC ID 77.pdf- (77 KB)
- 2023.384 MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DE LA SEM MSL.pdf- (95 KB)
- 2023.385 MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DE SEINE ET MARNE NUMERIQUE.pdf- (79 KB)
- 2023.387 CREATION DE POSTES SUITE AUX AVANCEMENTS DE GRADE 2024.pdf- (132 KB)
- 2023.388 MODIFICATION DES TARIFS DES ACTIVITES MSL.pdf- (227 KB)
- 2023.389 Fonds de soutien relatif aux emprunts structures à risque – Renouvellement de la convention.pdf- (104 KB)
- 2023.390 – Création d’un budget annexe spécifique pour les lotissements au Pôle Economique des Renardières.pdf- (73 KB)
- 2023.391 – Budget Annexe Pôle Economique des Renardières – Décision modificative n° 1.pdf- (745 KB)
- 2023.392 – Budget – Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024.pdf- (178 KB)
- 2023.393 – Conseil Départemental – Dispositif « Apprentissage de la natation en 6ème ».pdf- (75 KB)
- 2023.394 VALIDATION DE LA CREATION D’UN POSTE DE VICE-PRESIDENT POUR MSL-SEM.pdf- (75 KB)
- 2023.395 MODIFICATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS (DE 15 A 13) ET AUTRES MEMBRES DU BUREAU.pdf- (78 KB)
- 2023.396 ÉLECTION VICE-PRESIDENT.pdf- (76 KB)
- deliberations-cc-16-10-2023.zip- (2,8 MB)