/ Les travaux du Conseil Communautaire
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Conseil Communautaire du 14 mars 2023
Ordre du jour:
OJ-CC-14-03-23-AFFICHAGE SITE MSL.pdfProvès-verbal
de la séance précédente
PV du Conseil Communautaire du 15 decembre 2022.pdf
Liste des délibérations:
Liste des délibérations 14 Mars 2023.pdfDétails :
LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING se tiendra à la salle polyvalente sis 3 impasse des Prés à Nonville MARDI 14 MARS 2023 à 20 h 00
INFORMATIONS DIVERSES
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
SPORTS ET EVENEMENTIEL
1) Séjours activités nautiques 14/17 ans – Animation Jeunesse
DEVELOPPEMENT LOCAL
2) Adhésion à l’association « Vélo et Territoire »
3) Adhésion à l’Association des entreprises de la Zone d’activité de Moret Seine et Loing (AZAMO)
4)
RESSOURCES HUMAINES
5) Modification de la délibération n° 2022.325 portant création de poste suite promotion interne – Service Petite Enfance
6) Suppression de postes - service Petite Enfance
7) Création d’un poste d’agent d’entretien - service Petite Enfance
8) Création d’un poste d’Animateur - service Animation du Territoire
9) Transformation d’un poste d’Educateur de Jeunes Enfants - service Petite Enfance
10) Forfait mobilité durable – Modifications des plafonds et des modalités de versement
11) Modification du règlement intérieur Moret Seine et Loing
12) Rapport Social Unique 2021
13) Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes – Année 2022
FINANCES
14) Rapport sur les Orientations Budgétaires 2023 – ROB 2023
15) CLETC – Modification des membres – Commune de La Genevraye
16) Dispositif « apprentissage de la natation en 6ème »
QUESTIONS DIVERSES
Délibérations et annexes
00-deliberations-cc-du-14-mars-2023.zip- (9,7 MB)- 2023.100 Vote du débat d'orientation budgétaire 2023 sur la base d'un rapport d'orientation budgétaire.pdf- (551 KB)
- 2023.101 CLETC - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges Modification des membres de la Commune de La Genevraye.pdf- (567 KB)
- 2023.102 Créneaux et transports des élèves des classes de 6 ème vers les piscines - Année soclaire 2022 2023 Dispositif d'aide du Conseil Départemental de Seine et Marne.pdf- (579 KB)
- 2023.87 Séjour activités nautiques 14 17 ans - Animation jeunesse.pdf- (656 KB)
- 2023.88 Adhésion à l'association vélo et territoire.pdf- (624 KB)
- 2023.89 Adésion à l'association des entreprises de la zone d'activité de Moret Seine et Loing (AZAMO).pdf- (669 KB)
- 2023.90 Fibre optique (FTTH) - Accord de principe au financement du raccordement des sites isolés entre MSL et le syndicat Seine-et-Marne numérique.pdf- (641 KB)
- 2023.91 Modification de la délibération n° 2022.325 portant création de poste suite promotion interne.pdf- (658 KB)
- 2023.92 Suppression de postes - Service Petite Enfance.pdf- (541 KB)
- 2023.93 Création d'un poste d'agent d'entretien - Service Petite Enfance.pdf- (718 KB)
- 2023.94 Création d'un poste d'animateur - Service animation du territoire.pdf- (654 KB)
- 2023.95 Transformation d'un poste d'éducateur de jeunes enfants - Service Petite Enfance.pdf- (672 KB)
- 2023.96 Forfait mobilité durable - Modification des plafonds et des modalités de versement.pdf- (769 KB)
- 2023.97 Modification du règlement intérieur Moret Seine et Loing.pdf- (553 KB)
- 2023.98 Rapport social unique 2021.pdf- (510 KB)
- 2023.99 Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2022.pdf- (551 KB)