/ Les travaux du Conseil Communautaire
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Conseil Communautaire 7 mars 2024
Ordre du jour:
OJ-07-03-2024.pdfProvès-verbal
de la séance précédente
PV-CC-12-decembre-2023.pdf
Liste des délibérations:
Liste-des-deliberations-07-03-2024.pdfDétails :
Informations diverses
Liste des décisions
Procès-verbal de la séance précédente
Sports, jeunesse, culture et évènementiel
1 - Séjour aventure 12/16 ans - Animation jeunesse
Office de tourisme
2 - Modification de la dénomination des membres du Conseil d'Exploitation
3 - Nouvelle visite guidée pour les groupes et les visiteurs individuels
4 - Nouveaux produits et modifications du prix de vente
5 - Modification du prix d'entrée au Musée du Sucre d'Orge
6 - Taxe additionnelle à la taxe de séjour
Habitat
7 - Avis sur le projet de révision du schéma régional de l'habitat & de l'hébergement
Développement territorial
8 - Convention contrat de ville - QPV Champagne-sur-Seine
Ressources humaines
9 - Rapport égalité entre hommes et femmes 2023
10 - Suppression d'un poste d'agent de maitrise et création d'un poste d'adjoint technique - Service sports - jeunesse- culture & évènementiel
11 - Suppression d'un poste d'animateur et création d'un poste d'attaché - Pôle animation du territoire
12 - Prime pouvoir d'achat exceptionnelle
Instances
13 - Modification de la délibaration n°2023.129bis relative aux indemnités des élus : fixation des taux et répartition de l'enveloppe indemnitaire globale
Finances
14 - CLETC - Modificartion des membres - Commune de Ville-Saint-Jacques
15 - DOB 2024
Questions diverses
Délibérations et annexes
deliberations-07-03-24.zip- (1,5 MB)- DL2024 01 MODIFICATION DE LA NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’EXPLOITATION – OFFICE DE TOURISME MORET SEINE & LOING.pdf- (101 KB)
- DL2024 02 NOUVELLE VISITE GUIDEE POUR LES GROUPES ET LES VISITEURS INDIVIDUELS – OFFICE DE TOURISME MORET SEINE & LOING.pdf- (96 KB)
- DL2024 03 NOUVEAUX PRODUITS ET MODIFICATION DE PRIX DE VENTE – OFFICE DE TOURISME MORET SEINE & LOING.pdf- (113 KB)
- DL2024 04 MODIFICATION DU PRIX D'ENTREE DU MUSEE DU SUCRE D'ORGE.pdf- (102 KB)
- DL2024 05 TAXE ADDITIONNELLE À LA TAXE DE SEJOUR.pdf- (77 KB)
- DL2024 06 AVIS SUR LE PROJET DE REVISION DU SCHEMA REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HEBERGEMENT.pdf- (79 KB)
- DL2024 07 CONVENTION CONTRAT DE VILLE – QPV CHAMPAGNE-SUR-SEINE.pdf- (78 KB)
- DL2024 08 RAPPORT SUR L’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES – ANNEE 2023.pdf- (77 KB)
- DL2024 09 CREATION D’UN POSTE d’ADJOINT TECHNIQUE - SERVICE SPORTS JEUNESSE CULTURE ET EVENEMENTIEL.pdf- (84 KB)
- DL2024 10 CREATION D’UN POSTE D’ATTACHE - POLE ANIMATION DU TERRITOIRE.pdf- (81 KB)
- DL2024 11 PRIME POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE.pdf- (678 KB)
- DL2024 12 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2020.129BIS RELATIVE AUX INDEMNITES DES ELUS FIXATION DES TAUX ET REPARTITION DE L'ENVELOPPE INDE.pdf- (87 KB)