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Conseil Communautaire 13 décembre 2024
Ordre du jour:
OJ AFFICHAGE. 13.12.2024 Siège CCMSL.pdfProvès-verbal
de la séance précédente
PV CC 10 OCTOBRE 2024 VF -signé.pdf
Liste des délibérations:
Liste des délibérations 13.12.2024.pdfDétails :
LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING se tiendra à la salle polyvalente de Treuzy-Levelay le VENDREDI 13 DECEMBRE 2024 à 18h00
INFORMATIONS DIVERSES
LISTE DES DECISIONS
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
DIRECTION DES SERVICES INFORMATIQUES
1) Modification des tarifs « activités MSL »
SPORTS, JEUNESSE, CULTURE ET EVENEMENTIEL
2) Subvention à l'association « PAS TROP LOING DE LA SEINE » - 2025
PETITE ENFANCE
3) Revalorisation des indemnités d'entretien des assistants maternels
employées par la crèche familiale de la Communauté de Communes Moret
URBANISME
Acquisition foncière de la parcelle sise à Thomery dans le cadre d'un projet de réalisation d'une micro-crèche
5) Approbation et signature du Pacte Territorial France Rénov' de la CCMSL
COMMANDES PUBLIQUES
6) Marché de Transport - Lot 1 : Desserte du centre aquatique pour les établissements scolaires du territoire de la Communauté de Communes Moret Seine et Loing
DEVELOPPEMENT LOCAL
7) Désignation d'un représentant MSL au comité des territoires de Seine et Marne Attractivité
8) Protocole transactionnel
RESSOURCES HUMAINES
9) Adhésion au contrat-groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le CDG77
10) Créations et suppressions postes suite aux avancements de grade
11° Rapport Social Unique 2023
INSTANCES
12) Election Vice-Président
13) Election des représentants de la Genevraye au sein du SMEP, du SMETOM et du SMTS
FINANCES
14) Décisions modificatives de l'année 2024 - Budget principal et budgets annexes
15) Poursuite de l'investissement - Année 2025 - Restes à réaliser
Année 2024 - Budget principal et Budgets annexes
16) Travaux en régie - Année 2024 - Information
QUESTIONS DIVERSES
Délibérations et annexes
DL2024 80 MODIFICATION DES TARIFS « ACTIVITES MSL »-tampon.pdf- (251 KB)- DL2024 81 SUBVENTION A L’ASSOCIATION « PAS TROP LOING DE LA SEINE » - 2025-t.pdf- (137 KB)
- DL2024 82 REVALORISATION DES INDEMNITES D’ENTRETIEN DES ASSISTANTS MATERNELS.pdf- (210 KB)
- DL2024 83 ACQUISITION FONCIERE DE LA PARCELLE SISE A THOMERY DANS LE CADRE D.pdf- (138 KB)
- DL2024 84 APPROBATION ET SIGNATURE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV DE LA C.pdf- (143 KB)
- DL2024 85 MARCHÉ DE TRANSPORT – LOT 1 DESSERTE DU CENTRE AQUATIQUE POUR LES.pdf- (141 KB)
- DL2024 86 DESIGNATION D’UN REPRESENTANT MSL AU COMITE DES TERRITOIRES DE SEI.pdf- (134 KB)
- DL2024 87 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL-tampon.pdf- (194 KB)
- DL2024 88 ADHESION AU CONTRAT-GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES PRO.pdf- (212 KB)
- DL2024 89 CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES SUITE AUX AVANCEMENTS DE GRADE.pdf- (204 KB)
- DL2024 90 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023-tampon.pdf- (124 KB)
- DL2024 91 ELECTION VICE-PRESIDENT-tampon.pdf- (139 KB)
- DL2024 92 ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA GENEVRAYE AUX SEIN DU SMEP, DU SM.pdf- (261 KB)