/ Les travaux du Conseil Communautaire
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Conseil Communautaire 10 octobre 2024
Ordre du jour:
OJ AFFICHAGE. 10.10.2024 Mairie.pdfProvès-verbal
de la séance précédente
PV CC 20 JUIN 2024.pdf
Liste des délibérations:
Liste des délibérations 10.10.2024.pdfDétails :
salle polyvalente de Paley le JEUDI 10 OCTOBRE 2024 à 19h00
INFORMATIONS DIVERSES
LISTE DES DECISIONS
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
SYSTEMES D'INFORMATION
1) Modification des tarifs « activités MSL »
JEUNESSE
2) Demande de labellisation « Information Jeunesse »
OFFICE DE TOURISME
3) Nouveaux produits et modification de prix de vente - Office de Tourisme Moret Seine et Loing
4) Modification Prix - Château Rosa Bonheur - Office de Tourisme Moret Seine et Loing
PETITE ENFANCE
5) Modification des règlements de fonctionnement des structures Petite
Enfance
6) Modification du règlement intérieur du Relais Petite Enfance
URBANISME
7) Servitude de surplomb consentie à titre gracieux pour la parcelle cadastrée AN n°580 à Champagne-sur-Seine
DEVELOPPEMENT LOCAL
8)Animation-Gestion du programme LEADER SUD 77 - Année 2024
9) Modification des tarifs des droits d'occupation du domaine public
10) Cession, auprès de la SCI Avel, pour le compte de la société Jardins et Clos, du lot A de 3,549m issu du lot 13 situé sur le lotissement des remises - Ecuelles 77 250 Moret-Loing-et-Orvanne
RESSOURCES HUMAINES
11) Transformation de postes - Adjoints administratifs - Tourisme et finances
12) Politique de prévention santé et sécurité au travail de la CCMSL
FINANCES
13) Conseil Départemental - Dispositif « Apprentissage de la natation en 6ème »
14) Fêtes et cérémonies - Participation des conjoints au repas de fin d'année
QUESTIONS DIVERSES
Délibérations et annexes
DL2024 66 MODIFICATION DES TARIFS « ACTIVITES MSL »-tampon.pdf- (258 KB)- DL2024 67 DEMANDE DE LABELLISATION « INFORMATION JEUNESSE »-tampon.pdf- (133 KB)
- DL2024 68 NOUVEAUX PRODUITS ET MODIFICATION de PRIX DE VENTE - OFFICE DE TOU.pdf- (183 KB)
- DL2024 69 MODIFICATION PRIX – château ROSA BONHEUR – OFFICE DE TOURISME MORE.pdf- (150 KB)
- DL2024 70 MODIFICATION DES REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETIT.pdf- (114 KB)
- DL2024 71 MODIFCATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU RELAIS PETITE ENFANCE-tampon.pdf- (112 KB)
- DL2024 72 SERVITUDE DE SURPLOMB CONSENTIE A TITRE GRACIEUX POUR LA PARCELLE .pdf- (133 KB)
- DL2024 73 ANIMATION-GESTION DU PROGRAMME LEADER SUD 77 - ANNEE 2024-tampon.pdf- (106 KB)
- DL2024 74 MODIFICATION DES TARIFS DES DROITS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-.pdf- (187 KB)
- DL2024 75 CESSION, AUPRES DE LA SCI AVEL, POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE JARDIN ET CLOS.pdf- (131 KB)
- DL2024 76 TRANSFORMATION DE POSTES - ADJOINTS ADMINISTRATIFS - TOURISME ET FINANCE.pdf- (135 KB)
- DL2024 77 POLITIQUE DE PREVENTION SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL DE LA CCMSL.pdf- (125 KB)